Les marchandises interdites ou hautement réglementées (sous peine de destruction de la marchandise sans préavis par les transporteurs)
Les produits ci-dessous font l’objet d’autorisations particulières ou sont interdits (sauf conditions spécifiques des sociétés de transport) vers toutes destinations, domestiques ou internationales :
- – Les matières biologiques périssables, infectieuses ou non infectieuses.
- – Les organes et dépouilles humaines.
- – Les stupéfiants et les matières psychotropes.
- – Les objets obscènes ou immoraux.
- – Les produits de contrefaçon.
- – Les animaux vivants (sauf conditions spécifiques du transporteur).
- – Les animaux morts.
- – Les matières explosives (y compris les munitions inertes ou factices), inflammables (alcools, parfums) radioactives ou corrosives
- – Les matières dangereuses telles que les gaz comprimés ou tout objet contenant du gaz ou de l’air comprimé ou liquide (produits aérosols, canots de sauvetage, extincteurs…etc).
- – Les bijoux, métaux précieux, billets de banque, valeurs au porteur, or ou argent, et autres objets de valeur (sauf conditions spécifiques du transporteur).
- – Les objets qui par leur nature ou leur emballage peuvent présenter un danger pour les agents, salir ou détériorer les autres envois ou l’équipement du transporteur.
- – Les déchets dangereux.
- – Les piles au lithium.
- – Les biens culturels ayant un intérêt majeur pour le patrimoine national.
- – Tous les envois dont le caractère sensible est soumis à des formalités particulières : armes, médicaments, tabacs, amiante, marchandises stratégiques utilisables à des fins civiles ou militaires ou produits issus d’espèces animales ou végétales sauvages protégées par la convention de Washington.
Dans le cas où vous souhaiteriez expédier certaines de ces marchandises, contactez-nous par email ou téléphone. Vous devez également et obligatoirement vous rapprocher de l’administration des Douanes en France mais aussi du pays destinataire de l’envoi.
En effet, par exception au principe de libre circulation, ces marchandises doivent obligatoirement être accompagnées d’autorisations officielles telles que licences, certificats, autorisations d’importation ou d’exportation qui doivent pouvoir être présentés aux Douanes lors d’un contrôle inopiné de l’envoi.
L’envoi d’objet de toute nature comportant des images ou représentations de mineurs à caractères pornographique représente un acte criminel. Aussi, l’exportation, la circulation et la détention de contrefaçons (marchandises contrefaisant une marque) sont prohibées par la loi du 5 février 1994.
Enfin, l’expédition d’aliments (notamment boissons alcoolisées) ou de nourritures est réglementée dans la plupart des pays et de manière générale sachez que les pays disposent de règlementations douanières spécifiques relatives à l’importation de certaines marchandises.
Attention !
Certaines marchandises sont déconseillées pour le transport du fait de leur fragilité évidente qui les rend inaptes au transport : le verre, les boissons et tout autre liquide (huiles, savon, etc.), les produits HighTech volumineux (téléviseurs..). Vous ne pouvez les expédier que si l’emballage conçu pour ces marchandises est extrêmement efficace, solide et adapté à la marchandise.
Posted in: Conseils pratiques
